En vigueur depuis le 1 mars 2012 · Dernière version le 1 janvier 2016
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Durée des échelons pour les techniciens d'art
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des techniciens d'art est fixée conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 11 novembre 2009 susvisé (Durée des échelons dans les grades de la fonction publique).
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