Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de remplacement des animaux pour l'éradication de maladies
Résumé. Les règles de remplacement des animaux lors d'éradication de maladies sont simplifiées et précisées.
A modifié les dispositions suivantes :