Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des échelons dans le corps des médecins de l'éducation nationale
Résumé. Le nombre d'échelons pour les médecins de l'éducation nationale est réduit à neuf pour la 2e classe et augmenté à six pour la 1re classe.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 3 → Version 3
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 3