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Modification des échelons dans le corps des médecins de l'éducation nationale
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Décret n°2012-899 du 20 juillet 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 17
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 18
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. Dispositions transitoires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30
1 version
13 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. TITRE II : Dispositions applicables aux emplois de médecin de l'éducation nationale - conseiller technique
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 32
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 33
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 34
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 35
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Sct. Dispositions transitoires., Art. 36, Art. 37
1 version
3 abrogés
En vigueur depuis le lundi 23 juillet 2012