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Modification des conditions de détachement et d'intégration des infirmiers de catégorie A
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-583 du 11 mai 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-762 du 9 mai 2012
Art. 20
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Précision des durées d'échelon pour les infirmiers de l'État
Décret n°2016-583 du 11 mai 2016 · art. 1
Réduction des années d'expérience requises pour les échelons des infirmiers
Décret n°2016-583 du 11 mai 2016 · art. 5
Détachement et intégration des fonctionnaires dans les corps d'infirmiers
Décret n°2012-762 du 9 mai 2012 · art. 20 (VD)