Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 8-1

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Classement des ingénieurs hospitaliers dans les nouveaux grades

Résumé. Les ingénieurs hospitaliers sont classés dans de nouveaux grades selon des tableaux de correspondance spécifiques, avec conservation partielle ou totale de leur ancienneté.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 8-1
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 8-1

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