Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Classement des ingénieurs hospitaliers dans les nouveaux grades
Résumé. Les ingénieurs hospitaliers sont classés dans de nouveaux grades selon des tableaux de correspondance spécifiques, avec conservation partielle ou totale de leur ancienneté.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 8-1
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 8-1