Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des indices bruts pour les conservateurs territoriaux du patrimoine
Résumé. Les indices bruts des conservateurs territoriaux du patrimoine augmentent en 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-840 du 2 septembre 1991Art. 1 → Version 5
- Décret n°91-840 du 2 septembre 1991Art. 1