Décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017

Article 88

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Article 88

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-842 du 2 septembre 1991

Art. 1

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Mise à jour des indices bruts des conservateurs territoriaux de bibliothèques

Résumé. Les indices bruts des conservateurs territoriaux de bibliothèques sont mis à jour pour l'année 2019.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-842 du 2 septembre 1991Art. 1 → Version 5
- Décret n°91-842 du 2 septembre 1991
Art. 1

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