En vigueur depuis le 1 janvier 2018 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2028
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Sécurité des circuits de décharge dans les installations électriques ferroviaires
Lorsque les installations et les équipements électriques ferroviaires ou guidés sont munis de circuits de décharge permettant de purger l'énergie résiduelle ou stockée à un niveau non dangereux après séparation des installations ou des équipements de toute source d'alimentation, ces circuits sont conçus et réalisés de façon à ce que cette énergie soit dissipée ou limitée sans risque pour les travailleurs.