Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une bonification d'ancienneté pour les docteurs
Résumé. Les élèves directeurs peuvent maintenant bénéficier d'une bonification d'ancienneté de deux ans s'ils ont présenté une épreuve adaptée aux titulaires d'un doctorat.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2005-921 du 2 août 2005Art. 6 → Version 4
- Décret n° 2005-921 du 2 août 2005Art. 6