Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de nom d'une école d'ingénieurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 23 octobre 1992Art. Annexe I
- Arrêté du 28 décembre 1994Art. Annexe I
- Arrêté du 26 novembre 1997Art. 1
- Arrêté du 21 août 2000Art. 1
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. B.-II
- Arrêté du 1er octobre 2010Art. Annexe II
- Arrêté du 28 octobre 2011Art. null
- ARRÊTÉ du 18 septembre 2014Art. Annexe 2
- ARRÊTÉ du 20 janvier 2015Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2018Art. Annexe 2
- Arrêté du 29 mai 2018Art. null
- Arrêté du 4 septembre 2018Art. Annexe 1
- Arrêté du 8 février 2019Art. null
- Arrêté du 14 février 2019Art. null
- Arrêté du 28 juin 2019Art. 1
- DÉCRET n° 2015-1064 du 26 août 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 20 janvier 2015
- Arrêté du 28 juin 2019
- DÉCRET n° 2015-1064 du 26 août 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1522 du 24 novembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 37
- Code de l'éducationArt. D718-5
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de dénomination d'un établissement partenaireDécret n°2017-1751 du 22 décembre 2017Art. 1 : Logements pour agents de sécurité dans les universités
→ Version 2
- Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017Art. 3, Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 6 août 1993Art. 2 : Collaboration entre deux écoles lilloisesArrêté du 6 août 1993Art. 18 → Version 2 : Changement de dénomination du diplôme
- Arrêté du 6 août 1993Art. 1, Art. 2, Art. 18, Art. 19, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 13, Art. 11
- Arrêté du 6 août 1993
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 9 : Renommage de l'Ecole centrale de Lille
- Code de l'éducationArt. D651-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 10 : Renommage de l’établissement de Lille
- Code de l'éducationArt. D711-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la désignation de l'école centrale de Lille
- Code de l'éducationArt. D715-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Suppression d'un établissement d'ingénieurs
- Code de l'éducationArt. D741-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2013Art. null