Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes de direction dans une école
Résumé. Le décret modifie l'organisation des directeurs d'une école en changeant leurs titres et responsabilités.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002Art. 14 → Version 5
- Décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002Art. 14