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Modification de la durée d'engagement des praticiens des armées
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008Art. 44
Décret n°2020-783 du 25 juin 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008
Art. 44
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008Art. 44
cite
Source : Légifrance
Inclusion des internes recrutés au titre de l'article 7 dans un classement commun
Décret n°2020-783 du 25 juin 2020 · art. 7
Engagement prolongé des praticiens des armées après formation
Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008 · art. 44 (M)
Engagement de service dans les armées pour les professionnels de santé
Décret n°2008-937 du 12 septembre 2008 · art. 7
Engagement de service des élèves praticiens militaires
Décret n°2020-782 du 25 juin 2020 · art. 9