Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions de recrutement et de nomination des internes des hôpitaux
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-783 du 25 juin 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008
Art. 7, Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Modification d'un décret sur les internes et praticiens des armées
Décret n°2020-783 du 25 juin 2020 · art. 1
Nomination et ancienneté des internes des hôpitaux militaires
Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008 · art. 9 (V)
Recrutement des internes dans les hôpitaux militaires
Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008 · art. 7 (V)