Décret n°2021-1206 du 20 septembre 2021

Article 5

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Article 5

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003

Art. 1-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003

Art. 2, Art. 4

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003

Art. 6-1

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Intégration de l'école textile à l'Université de Lille

Résumé. L'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles devient une composante de l'Université de Lille, avec des règles précises pour son administration et ses missions.

A créé les dispositions suivantes :

Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003Art. 1-1
- Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003
Art. 1-1

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003Art. 6-1
- Décret n°2003-1089 du 13 novembre 2003
Art. 6-1

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