Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

Article 91

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Article 91

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-468 du 28 mars 2007

Art. 16, Art. 30

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-468 du 28 mars 2007

Art. 3-2, Art. 7, Art. 12, Art. 15, Art. 21, Art. 29

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Modification des règles de carrière pour les enseignants de l'Institut Mines-Télécom

Résumé. Le décret modifie les règles de détachement, d'intégration et de stage pour les professeurs et maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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