Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées d'échelon pour les agents de maîtrise
Résumé. Le décret modifie la durée des échelons pour les agents de maîtrise, en supprimant la durée du 13e échelon.
A modifié les dispositions suivantes :