Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension du parc naturel régional des Préalpes d'Azur
Résumé. Le décret étend le parc naturel régional des Préalpes d'Azur en incluant de nouvelles communes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-421 du 28 mars 2012Art. 1 : Création du parc naturel régional des Préalpes d'Azur
→ Version 3 : Extension du périmètre du parc naturel régional
→ Version 3 : Extension du périmètre du parc naturel régional
- Décret n°2012-421 du 28 mars 2012Art. 1