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Modification des articles D337-154, D337-154-1 et D337-158 du Code de l'éducation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification de la désignation des diplômesCode de l'éducationArt. D337-154-1 : Conditions pour les examens à distance du certificat de spécialisation
→ Version 3 : Modification du type de spécialisationCode de l'éducationArt. D337-158 : Organisation du jury pour les examens du certificat de spécialisation
→ Version 6 : Changement de type de certification (mentions complémentaires → certificats de spécialisation)
-Code de l'éducationArt. D337-154, Art. D337-154-1, Art. D337-158