Décret n°2024-1220 du 27 décembre 2024

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-1580 du 17 décembre 2010

Art. 7, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-1580 du 17 décembre 2010

Art. 2, Art. 10

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Modification des missions du service technique des remontées mécaniques

Résumé. Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés voit ses missions précisées et ses modalités de modification ajustées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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