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Suppression des articles sur les diplômes d'enseignement du sport
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2024-427 du 10 mai 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. R212-9, Art. R212-10-7
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A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance