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Modification des termes et mesures de sécurité contre les risques animaux dans les aéroports
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code des transportsArt. D6332-44
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de terminologieCode des transportsArt. D6332-31 : Prévention des risques liés aux animaux dans les aéroports
→ Version 2 : Modification des termes et objectifs de la prévention du risque animalierCode des transportsArt. D6332-34 : Mesures permanentes contre le risque animalier dans les grands aéroports
→ Version 2 : Changement de terminologie dans les mesures de prévention
- Code des transportsArt. D6332-30, Art. D6332-31, Art. D6332-34, Art. D6332-40, Art. D6332-46, Art. D6332-33, Art. D6332-39, Art. D6332-42