Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Maintien de la sécurité pendant l'exploitation des transports
Résumé. Les acteurs des transports doivent maintenir la sécurité pendant toute l'exploitation.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2017-440 du 30 mars 2017Art. 81 : Sécurité dans les transports
→ Version 2 : Extension des responsabilités en matière de sécurité
→ Version 2 : Extension des responsabilités en matière de sécurité
- Décret n°2017-440 du 30 mars 2017Art. 81