Décret n°2025-467 du 28 mai 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4111-1-1, Art. R4111-6, Art. R4111-7, Art. R4111-13-8-3, Art. R4111-13-8-4, Art. R4111-13-8-5, Art. R4111-13-8-6, Art. R4111-13-8-9, Art. R4111-13-8-10, Art. R4111-13-8-11, Art. R4111-13-8-13, Art. R4111-40, Art. R4111-42

A créé les dispositions suivantes :

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Code de la santé publique

Art. R4111-6-1

A créé les dispositions suivantes :

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Code de la santé publique

Art. R4111-13-8-15

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Création d'un parcours de consolidation des compétences pour les futurs professionnels de santé

Résumé. Les futurs médecins, chirurgiens-dentistes et sages-femmes doivent suivre un parcours de consolidation des compétences avec des stages d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R4111-1-1 : Détermination des professions et places pour les épreuves
→ Version 2 : Suppression des dispositions relatives aux parcours de consolidations
Code de la santé publiqueArt. R4111-6 : Formation obligatoire pour les médecins
→ Version 3 : Élargissement des lieux d’accueil et simplification du processus
Code de la santé publiqueArt. R4111-7 : Report du parcours de consolidation des compétences pour les professionnels de santé
→ Version 2 : Ajout d’une procédure de suspension pour danger ou incapacité
- Code de la santé publique
Art. R4111-1-1, Art. R4111-6, Art. R4111-7, Art. R4111-13-8-3, Art. R4111-13-8-4, Art. R4111-13-8-5, Art. R4111-13-8-6, Art. R4111-13-8-9, Art. R4111-13-8-10, Art. R4111-13-8-11, Art. R4111-13-8-13, Art. R4111-40, Art. R4111-42

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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