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Changement des modalités de formation pour les médecins et chirurgiens-dentistes
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2025-906 du 5 septembre 2025
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code rural et de la pêche maritime
Art. D723-148
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance