Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'adjoint du chef du service historique de la défense
Résumé. Le chef du service historique de la défense n'a plus d'adjoint pour le remplacer en cas d'absence.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 3 → Version 4
- Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 3