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Réorganisation du service historique de la défense
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 5
Décret n°2026-85 du 13 février 2026
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 5
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