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Décret n°78-301 du 8 mars 1978

Article 1

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Article 1

Le présent décret fixe les conditions de nomination et d'avancement dans les emplois contractuels de secrétaire général et de chef de département de l'institut national du sport et de l'éducation physique.

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Créé le 7 juin 1977 · Abrogé le 15 novembre 2008

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Nomination et avancement à l'INSEP

Résumé. Un décret explique comment on devient secrétaire général ou chef de département à l'INSEP.

Le présent décret fixe les conditions de nomination et d'avancement dans les emplois contractuels de secrétaire général et de chef de département de l'institut national du sport et de l'éducation physique.

Historique des versions

En vigueur du mardi 7 juin 1977 au vendredi 14 novembre 2008

Source : Légifrance