Créé le 1 juillet 1982 · Abrogé le 1 janvier 1993
Sur les machines pourvues d'un embrayage, il doit être impossible, en dehors des opérations de réglage, d'embrayer lorsque le moteur n'est pas alimenté en énergie, ou d'alimenter le moteur en énergie après embrayage à l'arrêt.