Décret n°90-711 du 1 août 1990

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Art. 2. - L'

article 2 du décret du 27 janvier 1970 susvisé

est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades et emplois classés dans les échelles de rémunération des catégories C et D sont fixées ainsi qu'il suit:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 11/08/1990

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Art. 2. - L'article 2 du décret du 27 janvier 1970 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades et emplois classés dans les échelles de rémunération des catégories C et D sont fixées ainsi qu'il suit:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0185 du 11/08/1990

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