Décret n°93-163 du 2 février 1993

Article 15

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Article 15

Le décret du 12 mars 1919 modifié portant organisation du musée Rodin est abrogé.

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En vigueur depuis le 6 février 1993

Le décret du 12 mars 1919 modifié portant organisation du musée Rodin est abrogé.

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cite  Décret 1919-03-12

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