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Examen du budget 2018 et débats au Sénat
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Jeudi 7 décembre 2017
A 10 h 30, 14 h 30 et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV.
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (+ articles 49, 49 bis et 49 ter).
Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural.
Économie (+ articles 54 quinquies, 54 sexies, 54 septies et 54 octies).
Compte d'affectation spéciale : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés.
Outre-mer (+ articles 57 quater, 57 quinquies, 57 sexies et 57 septies).
Recherche et enseignement supérieur (+ articles 57 octies et 57 nonies).
Délais limites
Projet de loi de finances pour 2018 (n° 107, 2017-2018) :
Explications de vote et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2018 (n° 107, 2017-2018).
Inscriptions de parole : lundi 11 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 12 décembre 2017, à 14 heures.
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 11 décembre 2017, à 15 heures.
Proposition de loi visant à rétablir la police de proximité (n° 715, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 décembre 2017, à 12 heures.
Proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au développement du fret ferroviaire (n° 600, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Débat sur l'enjeu posé par la COP 23.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Débat sur la politique en faveur des étudiants.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 décembre 2017, à 15 heures.
Proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat (n° 98, 2017 2018).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 décembre 2017 à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 décembre 2017, à 12 heures.
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2017.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 décembre 2017, à 15 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 14 décembre 2017, à l'ouverture de la discussion générale.