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Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addenda aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 25 mars 2021
Dépôt de propositions de loi

N° 490 (2020-2021) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 491 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Stéphane RAVIER, visant à combattre les idéologies islamistes, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Proposition de loi pour l'accompagnement des enfants malades

Résumé. Le Sénat a reçu une proposition de loi pour mieux aider les enfants malades chroniques ou atteints de cancer.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addenda aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 25 mars 2021
Dépôt de propositions de loi

N° 490 (2020-2021) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 491 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Stéphane RAVIER, visant à combattre les idéologies islamistes, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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Source : Légifrance