Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 248 du 23 octobre 2002

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

2 textes

Autres textes généraux

62 textes
Arrêté30
Voir 30 textes
Arrêté1 article · 18 octobre 2002

Arrêté du 18 octobre 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves des transmissions (femmes et hommes)

Arrêté1 article · 18 octobre 2002

Arrêté du 18 octobre 2002 fixant les contingents d'emplois de catégorie C de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre dont le recrutement est autorisé en 2002 en application du décret n° 2002-121 du 31 janvier 2002

Arrêté1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Aquitaine

Arrêté1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers de Haute-Normandie

Arrêté1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant attribution à titre de dotation au profit du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de l'académie de Grenoble d'un ensemble immobilier domanial sis à Valence (Drôme)

Arrêté1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant attribution à titre de dotation au profit de l'université de la Réunion de deux ensembles immobiliers domaniaux sis à Saint-Denis et à Saint-Pierre (Réunion)

Arrêté1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant attribution à titre de dotation au profit de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines d'un ensemble immobilier domanial sis à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)

Arrêté1 article · 18 octobre 2002

Arrêté du 18 octobre 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre d'emplois offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle

Arrêté2 articles · 10 octobre 2002

Arrêté du 10 octobre 2002 approuvant le transfert de portefeuilles de contrats d'entreprises d'assurance

Arrêté3 articles · 11 octobre 2002

Arrêté du 11 octobre 2002 complétant l'arrêté du 21 décembre 2001 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques des services publics pour 2002

Arrêté4 articles · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 modifiant le programme des épreuves du concours interne pour le recrutement d'administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Arrêté1 article · 18 octobre 2002

Arrêté du 18 octobre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès aux grades de secrétaire administratif et de secrétaire technique de classe exceptionnelle à la Caisse des dépôts et consignations (femmes et hommes)

Arrêté10 articles · 22 août 2002

Arrêté du 22 août 2002 modifiant l'arrêté du 28 juin 1994 portant création de régies de recettes et de régies d'avances auprès des centres régionaux du service de la redevance de l'audiovisuel

Arrêté2 articles · 10 octobre 2002

Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 21 mars 2000 autorisant la société Trading.Com à fournir le service téléphonique au public

Arrêté1 article · 11 octobre 2002

Arrêté du 11 octobre 2002 portant déclassement du domaine public routier national d'une parcelle située à Montauban (Tarn-et-Garonne)

Arrêté6 articles · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 relatif à la création d'un comité technique paritaire central auprès du directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

Arrêté1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des affaires sanitaires et sociales (femmes et hommes)

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les tomates

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les salades

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les pêches-nectarines-brugnons

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les concombres

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les asperges

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les abricots

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les poires

Arrêté2 articles · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée du fait de l'extension des règles pour les pommes

Arrêté1 article · 16 octobre 2002

Arrêté du 16 octobre 2002 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole

Arrêté1 article · 17 octobre 2002

Arrêté du 17 octobre 2002 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole

Arrêté2 articles · 18 octobre 2002

Arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux taux des prêts consentis aux victimes de sinistres agricoles survenus à la suite des intempéries des 8 et 9 septembre 2002

Arrêté1 article · 24 septembre 2002

Arrêté du 24 septembre 2002 portant ouverture en 2003 de concours de recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs

Arrêté4 articles · 8 octobre 2002

Arrêté du 8 octobre 2002 portant application des dispositions du décret n° 2002-412 du 27 mars 2002 portant création d'une aide aux armateurs assurant la desserte de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon

Avis24
Voir 24 textes
Avis1 article

Avis aux importateurs relatif à la taxation des produits agricoles

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Avis1 article

Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Réunion

Avis1 article

Avis de concours pour le recrutement d'adjoints techniques des haras (femmes et hommes)

Avis1 article

Avis relatif à l'ouverture pour l'année scolaire 2002-2003 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique

Avis1 article

Avis relatif à la perte de validité de certains agréments d'une société française d'assurance

Avis1 article

Avis relatif à l'élection de membres de la Commission nationale du débat public

Avis1 article

Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

Avis1 article

Avis relatifs à des arrêtés portant approbation de conventions constitutives de groupements d'intérêt public

Avis1 article

Avis relatifs à des arrêtés portant approbation de conventions constitutives de groupements d'intérêt public

Avis1 article

Avis relatif à un transfert par une société allemande d'assurance de contrats couvrant des risques localisés en France

Avis1 article

Avis relatif aux tirages du Loto n° 87 du mercredi et n° 88 du samedi et aux tirages du Keno

Avis1 article

Avis relatif à des décisions du syndicat des transports d'Ile-de-France approuvant divers schémas de principe

Avis1 article

Avis relatif à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles

Mesures nominatives

51 textes
Décret18
Voir 18 textes
DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant délégation de signature

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant délégation de signature

DécretMesure nominative1 article · 22 octobre 2002

Décret du 22 octobre 2002 portant nomination à la Commission nationale du débat public

DécretMesure nominative1 article · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination du président du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne

DécretMesure nominative1 article · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination d'un consul général de France à Monaco

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination d'un contrôleur général des armées

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination d'un contrôleur général des armées

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination d'un contrôleur général des armées

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant nomination d'un contrôleur général des armées

DécretMesure nominative33 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

DécretMesure nominative2 articles · 21 octobre 2002

Décret du 21 octobre 2002 portant affectation d'un officier général de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer)

DécretMesure nominative1 article · 22 octobre 2002

Décret du 22 octobre 2002 portant nomination dans l'armée active

DécretMesure nominative1 article · 16 octobre 2002

Décret du 16 octobre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)

DécretMesure nominative1 article · 16 octobre 2002

Décret du 16 octobre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)

DécretMesure nominative1 article · 16 octobre 2002

Décret du 16 octobre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)

DécretMesure nominative1 article · 16 octobre 2002

Décret du 16 octobre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)

DécretMesure nominative1 article · 16 octobre 2002

Décret du 16 octobre 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)

Arrêté33
Voir 33 textes
ArrêtéMesure nominative1 article · 22 octobre 2002

Arrêté du 22 octobre 2002 portant nomination à la Commission nationale du débat public

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 octobre 2002

Arrêté du 11 octobre 2002 portant admission à la retraite (police nationale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant détachement (administrateurs civils)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 portant maintien en détachement (administration préfectorale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant mise en disponibilité (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 acceptant la démission d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 octobre 2002

Arrêté du 15 octobre 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 4 octobre 2002

Arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 octobre 2002

Arrêté du 8 octobre 2002 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 octobre 2002

Arrêté du 8 octobre 2002 portant désignation des membres du jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination de commissaires du Gouvernement auprès de groupements d'intérêt public

ArrêtéMesure nominative1 article · 14 octobre 2002

Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination de commissaires du Gouvernement auprès de groupements d'intérêt public

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 octobre 2002

Arrêté du 8 octobre 2002 portant mise en disponibilité (Cour des comptes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 octobre 2002

Arrêté du 11 octobre 2002 portant nomination à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications

ArrêtéMesure nominative1 article · 24 septembre 2002

Arrêté du 24 septembre 2002 portant détachement (direction générale des impôts)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 octobre 2002

Arrêté du 2 octobre 2002 portant admission à la retraite (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 octobre 2002

Arrêté du 8 octobre 2002 portant nomination à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 octobre 2002

Arrêté du 11 octobre 2002 portant désignation d'un assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail

ArrêtéMesure nominative1 article · 11 octobre 2002

Arrêté du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2000 portant nomination à la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

ArrêtéMesure nominative1 article · 3 octobre 2002

Arrêté du 3 octobre 2002 portant nomination à la commission consultative de la formation des paysagistes DPLG