Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Avancement des recherches sur le stockage des déchets radioactifs
Résumé. La loi modifie les recherches sur les déchets radioactifs pour avancer le choix d'un site de stockage et accélérer la mise en exploitation.
A modifié les dispositions suivantes :
Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006Art. 3 → Version 2Code de l'environnementArt. L542-10-1 : Stockage réversible des déchets radioactifs
→ Version 3 : Changement non identifiable
→ Version 3 : Changement non identifiable
-Loi n° 2006-739 du 28 juin 2006Art. 3
-Code de l'environnementArt. L542-10-1