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Arrêté du 10 octobre 2008

Article 18

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Article 18

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 avril 2003

Art. 19, Sct. TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Sct. Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 8, Sct. Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-pompiers., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 16, Art. 17, Art. 18

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Abrogation de règles sur la formation des jeunes sapeurs-pompiers

Résumé. L'arrêté du 10 octobre 2008 abroge plusieurs articles de l'arrêté du 23 avril 2003 concernant la formation des jeunes sapeurs-pompiers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 avril 2003Art. 19Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS.Arrêté du 23 avril 2003Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 23 avril 2003
Art. 19, Sct. TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Sct. Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 8, Sct. Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-pompiers., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 16, Art. 17, Art. 18

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