Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de la composition des commissions d'avancement pour les réservistes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 12 mars 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 octobre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 8 octobre 2012 (Ab)
Présidence et composition de la commission d'avancement pour les réservistes des essences
Arrêté du 8 octobre 2012 · art. 1 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les réservistes militaires
Arrêté du 8 octobre 2012 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté par le directeur central du service des essences des armées
Arrêté du 8 octobre 2012 · art. 3 (Ab)