Arrêté du 12 novembre 2021

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 octobre 2020

Art. 2, Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVES, Art. 5, Art. 6, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 27, Art. 17, Art. 20, Art. 26

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Modification des règles de vérification des lieux et transports radioactifs

Résumé. L'arrêté modifie les règles de vérification des lieux de travail et des moyens de transport utilisés pour les substances radioactives.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 octobre 2020Art. 2 : Définitions pour la mesure des rayonnements ionisants
→ Version 2 : Précision des définitions techniques
Arrêté du 23 octobre 2020Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVESArrêté du 23 octobre 2020Art. 5 : Vérification initiale des équipements de travail et sources radioactives
→ Version 2 : Ajout d'une vérification des dispositifs de sécurité
- Arrêté du 23 octobre 2020
Art. 2, Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVES, Art. 5, Art. 6, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 27, Art. 17, Art. 20, Art. 26

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