Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de vérification des lieux et transports radioactifs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des définitions techniquesArrêté du 23 octobre 2020Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVESArrêté du 23 octobre 2020Art. 5 : Vérification initiale des équipements de travail et sources radioactives
→ Version 2 : Ajout d'une vérification des dispositifs de sécurité
- Arrêté du 23 octobre 2020Art. 2, Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVES, Art. 5, Art. 6, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 27, Art. 17, Art. 20, Art. 26