Arrêté du 13 mars 2017

Article 23

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Article 23

Sous réserve des dispositions de l'article 18 (Conservation des notes pour les stagiaires en difficulté), toute situation de redoublement implique, pour le stagiaire, de reprendre l'intégralité de la formation en début de cycle théorique, sans bénéfice des notes et appréciations obtenues précédemment.

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Abrogé17 septembre 2018

Créé le 25 mars 2017 · Abrogé le 17 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Redoublement en formation : reprise depuis le début

Résumé. En cas de redoublement, les stagiaires doivent reprendre la formation depuis le début, sauf exceptions prévues par l'article 18.

Sous réserve des dispositions de l'article 18 (Conservation des notes pour les stagiaires en difficulté), toute situation de redoublement implique, pour le stagiaire, de reprendre l'intégralité de la formation en début de cycle théorique, sans bénéfice des notes et appréciations obtenues précédemment.

Historique des versions

En vigueur du samedi 25 mars 2017 au dimanche 16 septembre 2018

Source : Légifrance