Section précédente

Section suivante

Arrêté du 14 janvier 2012

TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Abrogé1 janvier 2021
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'article 15

Résumé. Un article de loi précise que l'article 15 d'un arrêté entrera en vigueur le 1er septembre 2012.

L'article 15 (Rôle de la division des systèmes d'information dans la défense) du présent arrêté entre en vigueur au 1er septembre 2012.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation du service d'infrastructure de la défense

Résumé. Le service d'infrastructure de la défense est réorganisé pour simplifier sa structure et ses missions.

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les infrastructures de la défense

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les infrastructures de la défense, avec des modifications qui entrent en vigueur plus tard.

Le directeur central du service d'infrastructure de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du mercredi 1 février 2012 au jeudi 31 décembre 2020

TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Article 17
Article 18
Article 19