ARRÊTÉ du 15 septembre 2014

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé18 juillet 2019
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Abrogé18 juillet 2019

Créé le 28 septembre 2014 · Abrogé le 18 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur les officiers des essences des armées

Résumé. Un arrêté de 2014 concernant les officiers techniques et administratifs des armées est annulé.

Les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 2014 susvisé sont abrogées en tant qu'elles concernent les officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées.

Abrogé18 juillet 2019

Créé le 28 septembre 2014 · Abrogé le 18 juillet 2019

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Publication d'un arrêté concernant l'armée de terre et le service des essences

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les responsabilités dans l'armée de terre et le service des essences.

Le chef d'état-major de l'armée de terre et le directeur central du service des essences des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le jeudi 18 juillet 2019

En vigueur du dimanche 28 septembre 2014 au mercredi 17 juillet 2019

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 23
Article 24