Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de kitesurf
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 novembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 janvier 2010
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme pour les moniteurs de kitesurf
Arrêté du 18 novembre 2024 · art. 9
Conditions pour former aux glisses aérotractées nautiques
Arrêté du 5 janvier 2010 · art. 3 (V)
Art. A212-35
Code du sport
Art. A212-36
Code du sport
Attestation de savoir-nager
Code de l'éducation · art. D312-47-2
Art. A322-3-2
Code du sport
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17
Art. A212-52-1
Code du sport
Attestation de savoir-nager : conditions et modalités
Arrêté du 9 août 2022