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Création d'un diplôme pour les moniteurs de kitesurf
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 janvier 2010Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 18 novembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 janvier 2010
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 janvier 2010Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
Source : Légifrance
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 5 janvier 2010
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 5 janvier 2010
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 5 janvier 2010
Annexes de l'arrêté du 5 janvier 2010
Arrêté du 5 janvier 2010 · Annexes (V)
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-52
Code du sport
Création d'un diplôme d'État pour l'enseignement des sports de glisse
Arrêté du 5 janvier 2010