Arrêté du 19 avril 2011

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Dans l'arrêté suivant du 16 décembre 2010 :
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour les variétés Allez y et Arkeos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour la variété Hybery, dans la colonne « Espèce », les mots : « Blé tendre d'hiver » sont remplacés par les mots : « Blé tendre d'hiver hybride » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour les variétés SY Bamboo, SY Boogy et SY Wahoo, dans la colonne « Espèce », les mots : « Orge d'hiver 6 rangs » sont remplacés par les mots : « Orge d'hiver 6 rangs Hybride » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour la variété HYT Prime, dans la colonne « Espèce », les mots : « Triticale » est remplacé par les mots : « Triticale hybride » ;
― article 3 (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination », les mots : « FM 0471 » sont remplacés par les mots : « FM0471 » ; les mots : « TC 036 » sont remplacés par les mots : « TC036 » et les mots : « TC 011 » sont remplacés par les mots : « TC011 » ;
― article 9 (Changement de responsable pour la variété SW Dalguise), modifiant l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé, article 4 (Radiation de variétés de céréales du catalogue officiel), pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination » : les mots : « RE 17 » sont remplacés par les mots : « RE17 » ;
― les mots : « RE 15 » sont remplacés par les mots : « RE15 ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dénominations de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie les noms de certaines variétés de plantes cultivées en France, comme le blé et l'orge.

Dans l'arrêté suivant du 16 décembre 2010 :
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour les variétés Allez y et Arkeos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour la variété Hybery, dans la colonne « Espèce », les mots : « Blé tendre d'hiver » sont remplacés par les mots : « Blé tendre d'hiver hybride » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour les variétés SY Bamboo, SY Boogy et SY Wahoo, dans la colonne « Espèce », les mots : « Orge d'hiver 6 rangs » sont remplacés par les mots : « Orge d'hiver 6 rangs Hybride » ;
― article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la commercialisation), pour la variété HYT Prime, dans la colonne « Espèce », les mots : « Triticale » est remplacé par les mots : « Triticale hybride » ;
― article 3 (Ajout de nouvelles variétés de céréales au catalogue officiel), pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination », les mots : « FM 0471 » sont remplacés par les mots : « FM0471 » ; les mots : « TC 036 » sont remplacés par les mots : « TC036 » et les mots : « TC 011 » sont remplacés par les mots : « TC011 » ;
― article 9 (Changement de responsable pour la variété SW Dalguise), modifiant l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé, article 4 (Radiation de variétés de céréales du catalogue officiel), pour les composants d'hybrides, dans la colonne « Dénomination » : les mots : « RE 17 » sont remplacés par les mots : « RE17 » ;
― les mots : « RE 15 » sont remplacés par les mots : « RE15 ».

Historique des versions

Source : Légifrance