En vigueur depuis le 12 octobre 2025
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Rôle des groupes de travail dans le conseil de déontologie en santé des armées
Le conseil de déontologie en santé des armées dispose de groupes de travail constitués en vue, d'une part, d'approfondir sa propre réflexion et, d'autre part, de l'assister dans l'élaboration de ses avis et l'étude des sujets qui lui sont confiés.