En cas de non-confirmation de la suspicion par le test de confirmation cité au 2 du II de l'article 4 (Critères d'identification des chèvres atteintes de maladies neurologiques)Art. 4Critères d'identification des chèvres atteintes de maladies neurologiquesL'article définit les critères pour identifier les chèvres suspectes ou atteintes de maladies du système nerveux comme la tremblante., les APMS visés à l'article 6 (Mesures en cas de suspicion d'EST caprine)Art. 6Mesures en cas de suspicion d'EST caprineEn cas de suspicion d'EST chez une chèvre, des mesures sont prises pour identifier l'origine de l'animal et placer certaines exploitations sous surveillance. sont levés par le préfet.
En cas de confirmation de la suspicion par le résultat d'un des examens prévus au III de l'article 4 (Critères d'identification des chèvres atteintes de maladies neurologiques)Art. 4Critères d'identification des chèvres atteintes de maladies neurologiquesL'article définit les critères pour identifier les chèvres suspectes ou atteintes de maladies du système nerveux comme la tremblante., ces APMS sont remplacés par les APDI ou APMS visés aux articles 9 (Mesures en cas de tremblante atypique chez les chèvres)Art. 9Mesures en cas de tremblante atypique chez les chèvresEn cas de tremblante atypique chez une chèvre, le préfet impose des mesures strictes comme le nettoyage de l'exploitation et l'interdiction d'expédier les animaux. à 12 (Mesures sanitaires en cas de maladie des caprins)Art. 12Mesures sanitaires en cas de maladie des caprinsEn cas de maladie chez les chèvres, des mesures strictes sont prises pour isoler, tester et parfois euthanasier les animaux., selon les cas suivants :
1. Si l'animal est atteint de tremblante atypique, l'article 9 (Mesures en cas de tremblante atypique chez les chèvres)Art. 9Mesures en cas de tremblante atypique chez les chèvresEn cas de tremblante atypique chez une chèvre, le préfet impose des mesures strictes comme le nettoyage de l'exploitation et l'interdiction d'expédier les animaux. s'applique.
2. Si l'animal est atteint de tremblante classique, l'article 10 (Mesures en cas de tremblante classique chez les caprins)Art. 10Mesures en cas de tremblante classique chez les caprinsEn cas de tremblante classique chez une chèvre, des mesures strictes sont prises pour éviter la propagation, comme l'isolement, l'euthanasie et le nettoyage des exploitations. s'applique.
3. Si l'animal est suspect d'EST similaire à l'ESB, l'article 11 (Mesures en cas de suspicion d'ESB sur une EST caprine)Art. 11Mesures en cas de suspicion d'ESB sur une EST caprineEn cas de suspicion d'ESB sur une EST caprine, le préfet prend des mesures pour protéger les exploitations concernées. s'applique.
4. Si l'animal est atteint d'EST similaire à l'ESB, l'article 12 (Mesures sanitaires en cas de maladie des caprins)Art. 12Mesures sanitaires en cas de maladie des caprinsEn cas de maladie chez les chèvres, des mesures strictes sont prises pour isoler, tester et parfois euthanasier les animaux. s'applique.
5. Dans tous les cas, les articles 13 (Mesures pour les chèvres atteintes de tremblante)Art. 13Mesures pour les chèvres atteintes de tremblanteLes chèvres malades d'une maladie appelée tremblante doivent être endormies rapidement et leurs corps détruits pour éviter la propagation de la maladie.,14 (Règles sanitaires pour les exploitations caprines)Art. 14Règles sanitaires pour les exploitations caprinesLes exploitations touchées par une maladie des chèvres doivent suivre des règles strictes de surveillance et de tests pour éviter la propagation.,15 (Application des mesures en cas de tremblante multiple)Art. 15Application des mesures en cas de tremblante multipleSi une ferme a plusieurs types de tremblante, toutes les mesures les plus strictes s'appliquent. et 16 (Destruction du lait non consommable)Art. 16Destruction du lait non consommableLe lait ou les produits laitiers jugés non consommables doivent être détruits, sauf s'ils sont temporairement conservés en attendant des tests confirmatoires. s'appliquent.
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