Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de vérification des instruments de pesage réparés
Résumé. La vérification des instruments de pesage réparés est simplifiée et modernisée, avec des règles plus précises sur les essais et les marques à apposer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2004Art. 19 → Version 4
- Arrêté du 26 mai 2004Art. 19