Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 13
En vigueur du 1 septembre 2006 au 2 juillet 2010, puis du 1 septembre 2010 au 18 mai 2014
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Organisation des bureaux de la marine
Les bureaux suivants sont placés sous l'autorité directe du major général de la marine :
- le bureau " pilotage " ;
- le bureau " réformes, organisation, et affaires juridiques" ;
- le bureau "autorités de domaines transverses - centre de concepts et de doctrines de la marine" .