Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation de l'état-major de la marine
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 22 août 2006Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 22 août 2006Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 22 août 2006Art. 4 : Organisation des bureaux de la marine pour les plans et programmes
→ Version 2Arrêté du 22 août 2006Art. 6 : Organisation des bureaux de soutien et de finances de la marine
→ Version 2
- Arrêté du 22 août 2006Art. 3, Art. 4, Art. 6