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Arrêté du 22 août 2006

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Article 6

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau " finances " ;

- le bureau " infrastructure " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - transverse " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - aéronautique " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - naval ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé19 mai 2014

Créé le 1 septembre 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux de soutien et de finances de la marine

Résumé. L'article liste les bureaux de la marine qui s'occupent des finances et du maintien en condition opérationnelle.

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau " finances " ;

- le bureau " infrastructure " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - transverse " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - aéronautique " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - naval ".

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 septembre 2006 au vendredi 2 juillet 2010

Source : Légifrance